La survenance d’un sinistre sur un chantier n’a rien d’exceptionnel. Plus encore : pratiquement tous les projets de construction subissent tôt ou tard un sinistre, qu’il soit important ou pas. Et c’est justement à ce moment-là que débute le jeu des chaises musicales : qui est responsable ? De quoi ? Dans quelle mesure ? Et surtout : qui va payer maintenant ? D’où le rôle essentiel de l’assurance tous risques chantier.
Indispensable pour toutes les parties impliquées dans un projet de construction
L’assurance TRC est un atout pour toutes les parties régulièrement présentes sur un chantier :
- maîtres de l’ouvrage
- entrepreneurs
- sous-traitants
- architectes et bureaux d’étude
- promoteurs
- fournisseurs
- organismes de contrôle
- bureaux de coordination
Couvertures TRC étendues
Cette couverture ne s’appelle pas tous risques par hasard. En effet, votre compagnie d’assurance s’engage à payer tous les dommages sauf s’ils sont explicitement exclus. Il lui incombe également de démontrer que l’origine du sinistre est indiquée dans la liste des risques exclus. Ce qui n’est pas toujours simple…
La police TRC comprend deux parties. D’une part, les dommages causés à l’ouvrage (temporaire ou déjà existant) et d’autre part une assurance en responsabilité civile. En tant que maître de l’ouvrage, vous pouvez être tenu pour responsable des troubles du voisinage causés à des tiers (article 544 du code civil). Une police en responsabilité de l’entreprise classique ne couvre pas cette responsabilité engagée alors qu’il n’y a pas de faute. Raison de plus pour souscrire une police TRC.
Focus sur la valeur assurée
La police TRC indemnise pour le sinistre causé aux ouvrages à hauteur du montant fixé dans le contrat d’entreprise. Les salaires des concepteurs y figurent également.
Les baraquements, le matériel et les équipements de chantier sont assurés à leur valeur réelle et les engins de chantier à leur valeur de remplacement à neuf. Les indemnités pour responsabilité sont prévues dans les conditions particulières et impliquent toujours un engagement maximum.