Tout tiers qui subit un dommage du fait des actions de votre entreprise peut se retourner contre vous. C’est logique. Sauf que gérer une telle situation n’est pas simple. Car vous n’êtes pas seul dans votre entreprise, il y a aussi vos collaborateurs, des étudiants, des associés, des gestionnaires, des managers, …
L’assurance responsabilité civile couvre toutes les parties concernées contre toutes les fautes commises lors de l’exercice de l’activité de l’entreprise.
Responsabilité civile exploitation
Vous exploitez un magasin, vous recevez des clients au bureau ou réalisez des travaux pour le compte de tiers. Quelle que soit la nature de votre activité professionnelle, vous pouvez causer un dommage à des tiers. L’assurance responsabilité civile exploitation vous assure en cas de dommages corporels, matériels et immatériels.
Focus sur les biens confiés
Des dizaines d’objets ‘étrangers’ se trouvent à tout moment dans votre entreprise. Ils sont la propriété de vos clients ou fournisseurs et sont confiés à vos bons soins. Vous êtes responsable des dégâts causés à ces biens.
Les objets étrangers peuvent être de toutes formes :
Biens de tiers auxquels vous travaillez
Biens confiés gratuitement par des tiers pour s’en servir provisoirement
Objets et biens qui vous sont confiés pour que vous les conserviez.
Il n’existe pas d’assurance standard « biens confiés ». La portée de celle-ci varie selon les biens que vous voulez assurer et qui se trouvent donc sur votre lieu de travail.
Le concept de ‘bien confié’ s’applique également lorsque vous exercez votre activité professionnelle en déplacement, autrement dit en dehors des murs de votre entreprise.
Responsabilité civile après livraison ou RC produits
Un dommage peut également survenir en raison d’une faute commise après la livraison de vos produits ou la réalisation d’un travail chez votre client. L’assurance couvre tous les dommages corporels et matériels ainsi que les dommages immatériels causés en raison d’un vice affectant le bien livré ou le travail réalisé et résultant d’une erreur de fabrication, d’installation, d’emballage, de réparation, …