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Êtes-vous en ordre d’assurance transport ? Ne tombez pas dans ces pièges !

Nouveautés
20 décembre 2018

 

« Pourquoi devrais-je souscrire une assurance transport pour mes marchandises alors que le transporteur est lui-même déjà assuré ? » Une excellente question que de nombreuses PME se posent. Malheureusement, elles ne découvrent souvent la réponse que lorsque c’est le début de la fin. À leur plus grande surprise, elles doivent payer pour les dégâts occasionnés à leurs marchandises (ou du moins à une partie considérable de celles-ci). Faites en sorte que cela ne vous arrive pas ! Découvrez en quelques lignes tout ce qu’il y a à savoir sur votre assurance transport.

« Tant que le transporteur est assuré : oui mais… »

Ne vous y trompez pas : le dommage occasionné à vos marchandises pendant le transport est loin de pouvoir être toujours recouvrable sur le transporteur. Nous distinguons cinq cas différents (mais nous pouvons envisager beaucoup plus de scénarios) :

  1. Force majeure

En principe, un transporteur ne peut pas se faire assurer pour le dommage causé à vos marchandises pendant le transport organisé par ses soins. Mais il peut souscrire une assurance en responsabilité civile. Autrement dit, en résumé, son assureur ne vous indemnisera en cas de dommage à vos marchandises que si ledit dommage résulte d’une faute du transporteur. Si celui-ci résulte d’une force majeure, vous pouvez vous retourner uniquement contre votre propre assureur-transport. 

  1. Couverture limitée

Même si vous subissez un dommage du fait d’une faute du transporteur, l’indemnisation intégrale ne va pas de soi. En effet, vous ne seriez pas le premier à se faire surprendre par les effets de différents contrats internationaux. Dans le cas le plus grave, seule une fraction de la valeur de vos marchandises vous est remboursée.

  1. Faux sentiment de sécurité en raison des incoterms

Vous avez convenu dans les incoterms avec le vendeur que les prix s’entendent Cost, Insurance and Freight (CIF) ? Ne pensez pas que cela soit suffisant, c’est trompeur. Le vendeur doit conclure une assurance pour les dommages à vos marchandises (ou pour la perte de celles-ci) mais une formule CIF ne définit pas comment il doit le faire précisément. De quelles garanties s’agit-il ? Faut-il également considérer d’autres conditions ? À n’en pas douter, il y a plus de questions à résoudre qu’on ne le penserait à première vue.   

  1. Séjour volontaire non désiré

Dans le monde du transport, les marchandises sont rarement acheminées du point A au point B sans arrêt intermédiaire. Généralement, elles sont stockées dans un magasin à un point déterminé du trajet. Pour les assureurs transport, il s’agit là d’un séjour involontaire, ce qui signifie que le dommage éventuel subi par vos marchandises dans le magasin est couvert par votre assurance transport. De nombreuses PME oublient cependant qu’un séjour involontaire durant plus de trente jours est automatiquement considéré comme un séjour volontaire – sauf conventions spécifiques à ce sujet passées avec leur assureur.

  1. Avarie commune

Lorsqu’un bateau se trouve dans une situation de détresse – par exemple, en cas d’incendie, il n’est pas inhabituel que plusieurs containers soient largués pour garantir le reste de la cargaison. En vertu du principe de l’avarie commune, toutes les parties concernées doivent, dans un tel cas, contribuer au dédommagement, qu’elles aient ou pas subi un dommage. La caution que vous devez payer pour récupérer vos containers peut vite devenir une piqûre financière si vous n’avez pas d’assurance transport ou si votre valeur assurée est insuffisante.

Comment souscrire une bonne assurance transport ?

Une bonne assurance transport demande du sur-mesure. Il existe non seulement énormément de sortes d’assurances transport, mais il est aussi aussi fort probable que vous ayez besoin de plusieurs polices et garanties en fonction du type de marchandises, du moyen de transport, des contrats éventuels avec des transporteurs, des pays avec lesquels vous entrez en contact… Misez sur la sécurité et contactez notre expert en assurances transport, Dirk Vanseuningen. Il analyse minutieusement vos trajets et tout en accordant une attention particulière à la gestion des risques, vous propose la ou les assurances transport optimales.

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